Bremseinrichtung für Aufzug
Brevet européen · EP1213249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1213249
- Numéro de demande
- EP01811162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2001
- Publié
- 12 juin 2002
- Délivré
- 16 sept. 2009
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 5/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 00811158 07.12.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 16 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.