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Brevet européen · EP1213256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1213256
Numéro de demande
EP01915741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2001
Publié
12 juin 2002
Délivré
7 juin 2006
Radié
22 mars 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B66D 3/14 (2006.01)
Priorité
JP 2000086445 27.03.2000
Demande PCT
PCT/JP2001/002361 23.03.2001
Publication PCT
WO2001/072626 04.10.2001
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.03.2021

  2. 15 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 15.07.2014

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 14 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  5. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Inventeur

NAKAMURA, Takayoshi, c/o Kito Corporation

Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP

OSANO, Akira, c/o Kito Corporation

Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.