Befestigungselement
Brevet européen · EP1213494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1213494
- Numéro de demande
- EP01128872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2001
- Publié
- 12 juin 2002
- Délivré
- 17 août 2011
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 19/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 10060279 05.12.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 6 oct. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Arnold Umformtechnik GmbH & Co. KG, Sindringer Strasse 25, 74670 Forchtenberg-Ernsbach, Allemagne → Arnold Umformtechnik GmbH & Co. KG, Carl-Arnold-Strasse 25, 74670 Forchtenberg-Ernsbach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.10.2012
- 18 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.11.2011
- 17 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
Parties
Inventeur
Weidner, Bernd
74653 Ingelfingen-Criesbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.