Abgassystem mit Helmholtz-Resonator

Brevet européen · EP1213538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1213538
Numéro de demande
EP01811076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2001
Publié
12 juin 2002
Délivré
6 sept. 2006
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23J 13/06 (2006.01)
F01D 25/30 (2006.01)
F23J 13/00 (2006.01)
Priorité
CH 20002400 08.12.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 23 févr. 2017

    Transféré

    Titulaire
    General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → Ansaldo Energia IP UK Limited, 5th Floor, North Side, 7/10 Chandos Street, Cavendish Square, London W1G 9DQ, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 23.02.2017

  3. 9 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Alstom Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 09.07.2016

  4. 4 août 2009

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 04.08.2009

  5. 31 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  6. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ansaldo Energia IP UK Limited

5th Floor, North Side 7/10 Chandos Street Cavendish Square, London W1G 9DQ, GB

Inventeur

Kudernatsch, Günter

5312 Döttingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.