GLEISWEICHE
Brevet européen · EP1214473 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1214473
- Numéro de demande
- EP00958083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2000
- Publié
- 19 juin 2002
- Délivré
- 20 juil. 2005
- Radié
- 17 sept. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E01B 25/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 171599 17.09.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000502 18.09.2000
- Publication PCT
- WO2001/021894 29.03.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 21.09.2020
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 31 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.