GLEISWEICHE

Brevet européen · EP1214473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1214473
Numéro de demande
EP00958083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2000
Publié
19 juin 2002
Délivré
20 juil. 2005
Radié
17 sept. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E01B 25/06 (2006.01)
Priorité
CH 171599 17.09.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000502 18.09.2000
Publication PCT
WO2001/021894 29.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.09.2020

  2. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 31 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  4. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.