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Brevet européen · EP1214474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1214474
Numéro de demande
EP00958084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2000
Publié
19 juin 2002
Délivré
18 mai 2005
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 25/06 (2006.01)
B61L 5/10 (2006.01)
Priorité
CH 171599 17.09.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000503 18.09.2000
Publication PCT
WO2001/021895 29.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 30 sept. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

  3. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Titulaire

VT Verkehrs- und Industrietechnik AG

VT Verkehrs-und Industrietechnik AG

Gewerbestrasse 6, 8162 Steinmaur

Rigi Bahnen

Rigistrasse 4, 6410 Goldau

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Postfach 1771, 8032 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

PFENNIGER, Peter

CH-6410 Goldau

SUTER, Hansjörg

CH-5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.