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Brevet européen · EP1214545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1214545
Numéro de demande
EP00960833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2000
Publié
19 juin 2002
Délivré
16 juil. 2003
Radié
16 juil. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 47/02 (2006.01)
H01R 13/00 (2006.01)
Priorité
GB 9921613 14.09.1999
GB 9923265 02.10.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/003526 14.09.2000
Publication PCT
WO2001/020219 22.03.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

  2. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Petrotechnik Limited

Maitland Road, Lion Barn Business Park, Needham Market, Ipswich, Suffolk IP6 8NZ, GB

Georg Fischer Wavin AG

8201 Schaffhausen

Inventeur

RUFFLE, Stephen Colin, Petro Technik Limited

Needham Market, Ipswich, Suffolk IP6 8NZ, GB

PETRY, Dirk

CH-8201 Schaffhausen

SCHWARZ, Bernd

CH-8201 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.