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Brevet européen · EP1214546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1214546
Numéro de demande
EP00964104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2000
Publié
19 juin 2002
Délivré
8 mars 2006
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 13/00 (2006.01)
Priorité
NL 1013018 10.09.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/008612 01.09.2000
Publication PCT
WO2001/020220 22.03.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Thales Nederland B.V.

THALES NEDERLAND B.V.

Zuidelijke Havenweg 40 P.O. Box 42, 7550 GD Hengelo, NL

Inventeur

WAANDERS, Hermanus, Johannes

NL-7482 AV Haaksbergen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.