PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER LA DUREE DE TRANSIT ENTRE UN ENGIN SPATIAL ET UNE STATION SOL

Brevet européen · EP1214607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1214607
Numéro de demande
EP00964348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2000
Publié
19 juin 2002
Délivré
14 déc. 2005
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 11/08 (2006.01)
G01S 13/76 (2006.01)
Priorité
FR 9911942 24.09.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/002627 22.09.2000
Publication PCT
WO2001/022116 29.03.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales (C.N.E.S.)

Centre National d'Etudes Spatiales ( C.N.E.S.)

2, Place Maurice Quentin, 75039 Paris Cedex 01, FR

Inventeur

CARAYON, Jean-Louis

F-31450 Odars, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.