Spender für Hygienepapier oder dergleichen

Brevet européen · EP1215130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1215130
Numéro de demande
EP01123417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2001
Publié
19 juin 2002
Délivré
23 juil. 2003
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 43/16 (2006.01)
A47K 10/42 (2006.01)
Priorité
DE 10062788 15.12.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Tesky, Frank-Michael, Dr.

55268 Nieder-Grossolm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.