Dispositif de réception et d'éjection d'éléments plats dans une machine les travaillant

Brevet européen · EP1215150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1215150
Numéro de demande
EP01128021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2001
Publié
19 juin 2002
Délivré
17 août 2005
Radié
26 nov. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65H 33/12 (2006.01)
B65H 29/62 (2006.01)
Priorité
CH 24392000 14.12.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.11.2021

  2. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

BOBST MEX SA

BOBST S.A.

Case Postale, 1001 Lausanne

Inventeur

Dittli, Oskar

1018 Lausanne

Robadey, Pierre

1318 Pompaples

Mermet, Michel

1040 Echallens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.