Flüssigkeitsstandssensor

Brevet européen · EP1215471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1215471
Numéro de demande
EP00127733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2000
Publié
19 juin 2002
Délivré
28 août 2013
Radié
17 déc. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01F 23/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.12.2020

  2. 17 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 17.10.2013

  3. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Titulaire

Sensile Technologies SA

Sensile Technologies S.A.

Rue de Lausanne 45, 1110 Morges

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Romanowicz, Rafal

01220 Divonne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.