Stellantrieb mit einem Gehäuse mit Abdichtung
Brevet européen · EP1215950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1215950
- Numéro de demande
- EP00127331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2000
- Publié
- 19 juin 2002
- Délivré
- 25 févr. 2009
- Radié
- 12 déc. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H05K 5/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.12.2020
- 17 janv. 2015
Transféré
- Titulaire
- SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.01.2015
- 9 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.04.2009
- 25 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.