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Brevet européen · EP1216017 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1216017
- Numéro de demande
- EP00964267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2000
- Publié
- 26 juin 2002
- Délivré
- 12 sept. 2007
- Radié
- 12 sept. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61K 8/67 (2006.01)A61K 8/97 (2006.01)A61Q 5/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 9923023 30.09.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/009648 29.09.2000
- Publication PCT
- WO2001/022924 05.04.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Inventeur
GALLEY, Edward
Nottingham Nottinghamshire NG2 3AA, GB
HANRAHAN, Brian
Nottingham Nottinghamshire NG2 3AA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.