REGIME RICHE EN LIPIDE
Brevet européen · EP1216041 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1216041
- Numéro de demande
- EP00956522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2000
- Publié
- 26 juin 2002
- Délivré
- 4 févr. 2004
- Radié
- 4 févr. 2004
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 31/23 (2006.01)A23L 1/30 (2006.01)A61P 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 99118173 13.09.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/008731 07.09.2000
- Publication PCT
- WO2001/019356 22.03.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 8 juin 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2011
- 13 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
TURINI, Marco
CH-1066 Epalinges
ROESSLE, Claudia
CH-1110 Morges
BREUILLE, Denis
F-63450 Saint-Saturnin, FR
CROZIER-WILLI, Gayle
F-74500 Neuvecelle, FR
FINOT, Paul-André
CH-1806 St-Legier
Richelle, Myriam
1073 Savigny
DUTOT, Guy
F-78590 Noisy-Le-Roi, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.