APPAREIL DE STIMULATION ELECTRIQUE DU SYSTEME LYMPHATIQUE

Brevet européen · EP1216074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1216074
Numéro de demande
EP00958752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2000
Publié
26 juin 2002
Délivré
10 janv. 2007
Radié
27 août 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61N 1/32 (2006.01)
Priorité
FR 9911043 01.09.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/002388 28.08.2000
Publication PCT
WO2001/015772 08.03.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.08.2020

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

PHYSIOMED ELEKTROMEDIZIN AG

Physiomed Elektromedizin AG

Hutweide 10, 91220 Schnaittach/Laipersdorf, DE

Inventeur

PUJOL, Laurent

F-95528 Cergy Pontoise Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.