PRÜFVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1216416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1216416
Numéro de demande
EP99949102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1999
Publié
26 juin 2002
Délivré
15 févr. 2006
Radié
15 févr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01N 33/487 (2006.01)
Demande PCT
PCT/GB1999/003004 27.09.1999
Publication PCT
WO2001/023885 05.04.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Titulaire

HYPOGUARD LIMITED

Dock Lane Melton, Woodbridge Suffolk IP12 1PE, GB

Inventeur

Black, Murdo, M.

Ipswich Suffolk IP6 9DT, GB

Alton, Robin

Harlow Essex CM17 0JU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.