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Brevet européen · EP1216533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1216533
Numéro de demande
EP00961372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2000
Publié
26 juin 2002
Délivré
6 mars 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/00 (2006.01)
G06F 3/00 (2006.01)
G06F 1/00 (2006.01)
Priorité
US 150392 P 23.08.1999
US 535080 23.03.2000
Demande PCT
PCT/US2000/023442 23.08.2000
Publication PCT
WO2001/015377 01.03.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Inventeur

SAMPSON, Lawrence

San Jose, CA 95123-4121, US

BELMONTE, Emilio

Gines, 41960 Seville, ES

FANTI, Marco

Miramar,Florida 33027, US

MEDINA, Raul

San Jose, CA 95134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.