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Brevet européen · EP1216533 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1216533
- Numéro de demande
- EP00961372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2000
- Publié
- 26 juin 2002
- Délivré
- 6 mars 2013
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 9/00 (2006.01)G06F 3/00 (2006.01)G06F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 150392 P 23.08.1999US 535080 23.03.2000
- Demande PCT
- PCT/US2000/023442 23.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/015377 01.03.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 6 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
Parties
Inventeur
SAMPSON, Lawrence
San Jose, CA 95123-4121, US
BELMONTE, Emilio
Gines, 41960 Seville, ES
FANTI, Marco
Miramar,Florida 33027, US
MEDINA, Raul
San Jose, CA 95134, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.