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Brevet européen · EP1216612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1216612
Numéro de demande
EP01310479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2001
Publié
26 juin 2002
Délivré
5 nov. 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 13/02 (2006.01)
Priorité
GB 0030733 16.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 5 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2008

Parties

Titulaire

DON & LOW LIMITED

Glamis Road, Forfar, Angus DD1 1EY, GB

Inventeur

Avril, David

Dundee DD2 1LR, GB

Reid, Martin

Forfar DD8 3JT, GB

Baxter, George

Montrose DD10 9DE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.