Positioniervorrichtung
Brevet européen · EP1216787 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1216787
- Numéro de demande
- EP00811228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2000
- Publié
- 26 juin 2002
- Délivré
- 18 août 2004
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 1/48 (2006.01)B23Q 1/54 (2006.01)F16H 21/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 15 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 15.01.2016
- 16 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 16.03.2011
- 15 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 31 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.