Verpackungen und Packhilfsmittel

Brevet européen · EP1217091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1217091
Numéro de demande
EP02003382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1998
Publié
26 juin 2002
Délivré
7 avr. 2004
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/10 (2006.01)
G02B 5/28 (2006.01)
C23C 28/00 (2006.01)
B65D 65/00 (2006.01)
Priorité
EP 97810313 21.05.1997
Divisionnaire de
EP98916790
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alcan Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

Lohwasser, Wolfgang

78262 Gailingen, DE

Zeiter, Patrik

8044 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.