Ölfilterbefestigungadapter mit Flansch
Brevet européen · EP1217181 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1217181
- Numéro de demande
- EP01115659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2001
- Publié
- 26 juin 2002
- Délivré
- 5 sept. 2007
- Radié
- 5 sept. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F01M 11/03 (2006.01)
- Priorité
- MY 0006078 21.12.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Osman, Azmi B.
Iwata, Shizuoka 438-0026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.