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Brevet européen · EP1217277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1217277
Numéro de demande
EP01130157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2001
Publié
26 juin 2002
Délivré
13 oct. 2004
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/26 (2006.01)
H02G 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 10065166 23.12.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Titulaire

gabo Systemtechnik GmbH

Am Schaidweg 7, 94559 Niederwinkling, DE

Inventeur

Schaarschmidt, Dieter H.

85716 Unterschleissheim, DE

Loibl, Christian

94327 Bogen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.