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Brevet européen · EP1218089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1218089
- Numéro de demande
- EP00964169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2000
- Publié
- 3 juil. 2002
- Délivré
- 8 déc. 2004
- Radié
- 8 déc. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 45/08 (2006.01)F24C 15/20 (2006.01)B01D 45/16 (2006.01)
- Priorité
- IT MI990590 U 28.09.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/008979 13.09.2000
- Publication PCT
- WO2001/023070 05.04.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Inventeur
GALASSI, Alvaro
I-06022 Fossato di Vico, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.