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Brevet européen · EP1218353 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1218353
- Numéro de demande
- EP00953271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2000
- Publié
- 3 juil. 2002
- Délivré
- 17 oct. 2007
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 239/94 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 495/04 (2006.01)A61P 37/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 99401692 07.07.1999EP 00401221 04.05.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2000/002566 04.07.2000
- Publication PCT
- WO2001/004102 18.01.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 15 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
Parties
Inventeur
CRAWLEY, Graham, Charles
Macclesfield, Cheshire SK10 4TG, GB
MCKERRECHER, Darren
Macclesfield, Cheshire SK10 4TG, GB
POYSER, Jeffrey, Philip
Macclesfield, Cheshire SK10 4TG, GB
HENNEQUIN, Laurent, François, André
F-51689 Reims Cedex 2, FR
PLE, Patrick
F-51689 Reims Cedex 2, FR
LAMBERT, Christine, Marie-Paul
F-51689 Reims Cedex 2, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.