PROCEDE DE PREPARATION D'INHIBITEURS COX-2
Brevet européen · EP1218366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1218366
- Numéro de demande
- EP00967956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2000
- Publié
- 3 juil. 2002
- Délivré
- 14 sept. 2005
- Radié
- 4 oct. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 307/60 (2006.01)C07C 323/19 (2006.01)
- Priorité
- FR 9912583 08.10.1999
- Demande PCT
- PCT/FR2000/002770 05.10.2000
- Publication PCT
- WO2001/027098 19.04.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.10.2020
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 15 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Inventeur
CANALI, Laetitia
F-69560 Sainte Colombe, FR
CRUCIANI, Paul
F-69740 Genas, FR
ODDON, Gilles
69003 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.