PROCEDE DE PREPARATION D'INHIBITEURS COX-2

Brevet européen · EP1218366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1218366
Numéro de demande
EP00967956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2000
Publié
3 juil. 2002
Délivré
14 sept. 2005
Radié
4 oct. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 307/60 (2006.01)
C07C 323/19 (2006.01)
Priorité
FR 9912583 08.10.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/002770 05.10.2000
Publication PCT
WO2001/027098 19.04.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.10.2020

  2. 5 mai 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.05.2018

  3. 15 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  4. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Inventeur

CANALI, Laetitia

F-69560 Sainte Colombe, FR

CRUCIANI, Paul

F-69740 Genas, FR

ODDON, Gilles

69003 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.