MERKMALBASIERTE MONTAGE

Brevet européen · EP1218805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1218805
Numéro de demande
EP00956684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2000
Publié
3 juil. 2002
Délivré
3 nov. 2004
Radié
3 nov. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G05B 19/4097 (2006.01)
Priorité
GB 9920560 31.08.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/003330 31.08.2000
Publication PCT
WO2001/016658 08.03.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE SYSTEMS plc

Warwick House, P.O. Box 87, Farnborough Aerospace Centre, Farnborough, Hampshire GU14 6YU, GB

The University of Warwick

Coventry CV4 7AL, GB

Inventeur

VAUGHAN, David John Francis

Holywell, Flintshire CH8 8LG, GB

GIBSON, Stephen James

Huntington, Cheshire CH3 6RP, GB

DILLON, Ashley Alan

Chester, Cheshire CH2 0DR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.