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Brevet européen · EP1218872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1218872
- Numéro de demande
- EP00964837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2000
- Publié
- 3 juil. 2002
- Délivré
- 15 sept. 2004
- Radié
- 15 sept. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G09F 3/20 (2006.01)A47F 5/08 (2006.01)
- Priorité
- SE 9903484 27.09.1999
- Demande PCT
- PCT/SE2000/001737 07.09.2000
- Publication PCT
- WO2001/024143 05.04.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
LINDSTRÖM, Jan
S-853 53 Sundsvall, SE
LANGE, Anders
S-864 33 Matfors, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.