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Brevet européen · EP1218872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1218872
Numéro de demande
EP00964837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2000
Publié
3 juil. 2002
Délivré
15 sept. 2004
Radié
15 sept. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G09F 3/20 (2006.01)
A47F 5/08 (2006.01)
Priorité
SE 9903484 27.09.1999
Demande PCT
PCT/SE2000/001737 07.09.2000
Publication PCT
WO2001/024143 05.04.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Inventeur

LINDSTRÖM, Jan

S-853 53 Sundsvall, SE

LANGE, Anders

S-864 33 Matfors, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.