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Brevet européen · EP1219140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1219140
Numéro de demande
EP00967301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2000
Publié
3 juil. 2002
Délivré
10 déc. 2003
Radié
10 déc. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04S 1/00 (2006.01)
Priorité
US 411143 04.10.1999
Demande PCT
PCT/US2000/027323 04.10.2000
Publication PCT
WO2001/026422 12.04.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Titulaire

SRS Labs, Inc.

SRS Labs, INC.

2909 Daimler Street, Santa Ana, CA 92705, US

Inventeur

YUEN, Thomas, C., K.

Newport Beach, CA 92660, US

KRAEMER, Alan, D.

Tustin, CA 92680, US

OLIVER, Richard

Laguna Beach, CA 92677, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.