INSECTICIDES ET ACARICIDES
Brevet européen · EP1219173 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1219173
- Numéro de demande
- EP00961164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2000
- Publié
- 3 juil. 2002
- Délivré
- 16 juin 2004
- Radié
- 30 sept. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 43/56 (2006.01)C07D 231/12 (2006.01)C07D 231/18 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)C07D 403/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 27086199 24.09.1999
- Demande PCT
- PCT/JP2000/006479 21.09.2000
- Publication PCT
- WO2001/020993 29.03.2001
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 30 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Inventeur
ODA, Masatsugu, Mitsubishi Chemical Corporation
Yokohama-shi, Kanagawa 227-0033, JP
KATSURADA, Manabu, Mitsubishi Chemical Corporation
Yokohama-shi, Kanagawa 227-0033, JP
SHIGA, Yasushi, Mitsubishi Chemical Corporation
Yokohama-shi, Kanagawa 227-0033, JP
FUKUCHI, Toshiki, Mitsubishi Chemical Corporation
Yokohama-shi, Kanagawa 227-0033, JP
KATO, Taku, Mitsubishi Chemical Corporation
Yokohama-shi, Kanagawa 227-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.