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Brevet européen · EP1219217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1219217
Numéro de demande
EP01114849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2001
Publié
3 juil. 2002
Délivré
17 sept. 2003
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
IT TO001226 29.12.2000
IT TO010115 12.02.2001
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 29 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

  3. 14 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  4. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

SGL Italia S.r.l.

Strada San Mauro, 25, 10156 Torino, IT

Mandataire

Novagraaf International SA

25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

Inventeur

Cortese, Virginio

10100 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.