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Brevet européen · EP1219317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1219317
Numéro de demande
EP01309987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2001
Publié
3 juil. 2002
Délivré
7 juin 2006
Radié
7 juin 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
GB 0031598 23.12.2000
GB 0105037 01.03.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Smiths Group plc

765, Finchley Road, London, NW11 8DS, GB

Inventeur

Nash, John Edward

Hythe, Kent 6QU, GB

Ridout, Paul Benjamin

Edmondsham n. Wimbourne, Dorset BH21 5RH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.