Airbagvorrichtung

Brevet européen · EP1219507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1219507
Numéro de demande
EP01310967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2001
Publié
3 juil. 2002
Délivré
26 juil. 2006
Radié
26 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60R 21/20 (2006.01)
Priorité
JP 2000392741 25.12.2000
JP 2001159280 28.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Daihatsu Motor Co., Ltd.

1-1, Momozono 2-chome, Ikeda-shi, Osaka-fu, JP

Sanko Gosei Kabushiki Kaisha

1200 Habushin, Fukumitsu-machi, Nishi Tonami-gun, Toyama-ken, JP

Inventeur

Taoka, Yoshifumi, Daihatsu Motor CO.,LTD.

Ikeda-shi, Osaka-fu, JP

Hayashi, Akihito, Daihatsu Motor CO.,LTD.

Ikeda-shi, Osaka-fu, JP

Yasuda, Mitsuo, Sanko Gosei K.K.

NishiTonami-Gun, Toyama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.