Profilé de châssis

Brevet européen · EP1219774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1219774
Numéro de demande
EP01440429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2001
Publié
3 juil. 2002
Délivré
23 juin 2004
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 5/10 (2006.01)
E06B 1/36 (2006.01)
E06B 1/60 (2006.01)
E06B 3/58 (2006.01)
Priorité
FR 0017247 28.12.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 31 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  3. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Ritzenthaler (Société Anonyme)

78140 Velizy-Villacoublay, FR

Mandataire

Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

Gerber, Claude

67920 Sundhouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.