Gasturbinenzyklus

Brevet européen · EP1219800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1219800
Numéro de demande
EP01128785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2001
Publié
3 juil. 2002
Délivré
7 oct. 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 3/34 (2006.01)
F02C 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 10064270 22.12.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 7 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Alstom Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Frutschi, Hans Ulrich, Dr.

5223 Riniken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.