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Brevet européen · EP1219801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1219801
Numéro de demande
EP01128786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2001
Publié
3 juil. 2002
Délivré
21 oct. 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 3/36 (2006.01)
F02C 6/00 (2006.01)
F02K 3/065 (2006.01)
Priorité
DE 10064263 22.12.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 21 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Alstom Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Liebig, Erhard, Dr.

79725 Laufenburg, DE

Ulrich, Roland

79761 Tiengen, DE

Vollmer, Michael

5413 Birmenstorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.