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Brevet européen · EP1219878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1219878
Numéro de demande
EP01660208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2001
Publié
3 juil. 2002
Délivré
26 oct. 2005
Radié
26 oct. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 31/60 (2006.01)
Priorité
FI 20002880 29.12.2000
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Saarisalo, Risto

27230 Lappi, FI

Koppanen, Jorma

26660 Rauma, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.