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Brevet européen · EP1220702 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1220702
- Numéro de demande
- EP00968696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2000
- Publié
- 10 juil. 2002
- Délivré
- 16 févr. 2005
- Radié
- 16 févr. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 31/00 (2006.01)A61M 37/00 (2006.01)
- Priorité
- US 416588 12.10.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/027409 03.10.2000
- Publication PCT
- WO2001/026728 19.04.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 28 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
Parties
Inventeur
GILLIS, Edward, M.
Cupertino, CA 95014, US
NELSON, Timothy, Scott
Los Gatos, CA 95032, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.