DISPOSITIF ET PROCEDE SERVANT A EFFECTUER UNE IMPRESSION SUR DES OBJETS DU TYPE COMPRIMES, EN PARTICULIER, COMPRIMES PHARMACEUTIQUES
Brevet européen · EP1220752 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1220752
- Numéro de demande
- EP00963815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2000
- Publié
- 10 juil. 2002
- Délivré
- 23 juil. 2003
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 17/36 (2006.01)
- Priorité
- BE 9900630 21.09.1999
- Demande PCT
- PCT/BE2000/000110 21.09.2000
- Publication PCT
- WO2001/030573 03.05.2001
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 26 janv. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.01.2019
- 28 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Inventeur
De Volder, Laurent
9880 Maria-Aalter, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.