SUBSTITUIERTE DIAZEPAN

Brevet européen · EP1220852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1220852
Numéro de demande
EP00969490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2000
Publié
10 juil. 2002
Délivré
18 janv. 2006
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/06 (2006.01)
C07D 243/08 (2006.01)
A61K 31/4709 (2006.01)
A61K 31/551 (2006.01)
Priorité
US 416815 13.10.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/010025 11.10.2000
Publication PCT
WO2001/027102 19.04.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Inventeur

ALBERT, Rainer

CH-4052 Basel

EHRHARDT, Claus

79541 Lörrach, DE

HOMMEL, Ulrich

79379 Müllheim, DE

KALLEN, Jörg

CH-4054 Basel

MEINGASSNER, Josef, Gottfried

A-2380 Perchtoldsdorf, AT

ROCHE, Didier

F-6008 Lyon, FR

WATTANASIN, Sompong

Hopatcong, NJ 07843, US

WEITZ-SCHMIDT, Gabriele

79189 Bad Krozingen, DE

WELZENBACH, Karl

CH-4056 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.