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Brevet européen · EP1220993 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1220993
- Numéro de demande
- EP00974333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2000
- Publié
- 10 juil. 2002
- Délivré
- 4 août 2004
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 20/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19949874 15.10.1999
- Demande PCT
- PCT/DE2000/003376 28.09.2000
- Publication PCT
- WO2001/029429 26.04.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 9 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.07.2009
- 23 juin 2009
Transféré
- Titulaire
- IMI Norgren-Herion Fluidtronic GmbH & Co. KG, Stuttgarter Strasse 120, 70736 Fellbach, Allemagne → Norgren GmbH, Bruckstrasse 93, 46519 Alpen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.06.2009
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
PFUND, Stefan
71364 Winnenden, DE
BALDAUF, Günter
71394 Kernen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.