Bremse für einen Offenend-Spinnrotor

Brevet européen · EP1221501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1221501
Numéro de demande
EP01126340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2001
Publié
10 juil. 2002
Délivré
7 avr. 2004
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 4/12 (2006.01)
D01H 7/22 (2006.01)
Priorité
DE 10100524 08.01.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Saurer GmbH & Co. KG

Landgrafenstrasse 45, 41069 Mönchengladbach, DE

Inventeur

Wassenhoven, Heinz-Georg

41065 Mönchengladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.