Stützpunkt für eine Schiene
Brevet européen · EP1221506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1221506
- Numéro de demande
- EP01131024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2001
- Publié
- 10 juil. 2002
- Délivré
- 4 oct. 2006
- Radié
- 31 déc. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 9/60 (2006.01)E01B 9/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 10100034 03.01.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
- 30 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Dietze, Hans-Ulrich, Dr.
14789 Wusterwitz, DE
Thomas Christ
99986 Oberdorla, DE
Benenowski, Sebastian
35510 Butzbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.