COLLIER SANS ENTRETIEN

Brevet européen · EP1221873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1221873
Numéro de demande
EP98960058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 1998
Publié
17 juil. 2002
Délivré
10 déc. 2003
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 11/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB1998/002127 30.12.1998
Publication PCT
WO2000/040111 13.07.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 28 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 28.07.2009

  3. 15 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  4. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Golay-Buchel et Cie S.A.

Avenue de Rhodanie 60, 1000 Lausanne 3

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

THOMMAN, Yves

CH-1143 Apples

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.