AUSZIEHTABLETT
Brevet européen · EP1221876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1221876
- Numéro de demande
- EP00963213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2000
- Publié
- 17 juil. 2002
- Délivré
- 28 juil. 2004
- Radié
- 28 juil. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47B 88/16 (2006.01)
- Priorité
- SE 9903198 09.09.1999
- Demande PCT
- PCT/SE2000/001736 07.09.2000
- Publication PCT
- WO2001/021040 29.03.2001
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 30 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
Parties
Inventeur
CUNHA, Pedro
S-330 27 Hestra, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.