Macchina per caffè
Brevet européen · EP1221881 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1221881
- Numéro de demande
- EP00967811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2000
- Publié
- 17 juil. 2002
- Délivré
- 12 mars 2003
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- IT TO990892 14.10.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/009462 25.09.2000
- Publication PCT
- WO2001/026519 19.04.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 12 avr. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco → IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- KEMIA S.A., Via Bagutti 14, Cas. post. 4327, 6904 Lugano → Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 14 janv. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KEMIA S.A., Via Bagutti 14, Cas. post. 4327, 6904 Lugano
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Inventeur
FOGAGNOLO, Armando
I-20010 Canegrate, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.