Macchina per caffè

Brevet européen · EP1221881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1221881
Numéro de demande
EP00967811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2000
Publié
17 juil. 2002
Délivré
12 mars 2003
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
IT TO990892 14.10.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/009462 25.09.2000
Publication PCT
WO2001/026519 19.04.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 12 avr. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco → IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

  3. 13 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    KEMIA S.A., Via Bagutti 14, Cas. post. 4327, 6904 Lugano → Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  4. 14 janv. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KEMIA S.A., Via Bagutti 14, Cas. post. 4327, 6904 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  5. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Inventeur

FOGAGNOLO, Armando

I-20010 Canegrate, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.