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Brevet européen · EP1221888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1221888
Numéro de demande
EP00968080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2000
Publié
17 juil. 2002
Délivré
14 juil. 2004
Radié
14 juil. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47L 9/16 (2006.01)
Priorité
GB 9924771 20.10.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/003921 13.10.2000
Publication PCT
WO2001/028400 26.04.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  2. 15 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Dyson Limited

Tetbury Hill, Malmesbury, Wiltshire SN16 0RP, GB

Inventeur

SEAMAN, Robert Brian

Bath BA1 5ER, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.