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Brevet européen · EP1222007 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1222007
- Numéro de demande
- EP01984511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2001
- Publié
- 17 juil. 2002
- Délivré
- 10 déc. 2008
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 5/03 (2006.01)
- Priorité
- US 639863 16.08.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/040987 15.06.2001
- Publication PCT
- WO2002/013923 21.02.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 10 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.12.2008
- 10 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 10.12.2008
Parties
Inventeur
DeROCCO, Anthony, O.
Seattle, WA 98118, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.