UTILISATION DE GALACTOMANNANES COMME AGENT EMULSIFIANT

Brevet européen · EP1222018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1222018
Numéro de demande
EP00968028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2000
Publié
17 juil. 2002
Délivré
4 juin 2003
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 9912903 15.10.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/002849 12.10.2000
Publication PCT
WO2001/028673 26.04.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 8 août 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Danisco A/S, Langebrogade 1, 1411 Copenhagen K, Danemark → DuPont Nutrition Biosciences ApS, Langebrogade 1, P.O. Box 17, 1001 Copenhagen K, Danemark

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

  3. 26 févr. 2010

    Transféré

    Titulaire
    RHODIA CHIMIE, 26, Quai Alphonse Le Gallo, 92512 Boulogne Billancourt Cedex, France → Rhodia Food, 40, rue de la Haie Coq, 93300 Aubervilliers, France

    Publié dans Swissreg le 26.02.2010

  4. 26 févr. 2010

    Transféré

    Titulaire
    Rhodia Food, 40, rue de la Haie Coq, 93300 Aubervilliers, France → Danisco France, 20 rue Brunel, 75017 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 26.02.2010

  5. 26 févr. 2010

    Transféré

    Titulaire
    Danisco France, 20 rue Brunel, 75017 Paris, France → Danisco A/S, Langebrogade 1, 1411 Copenhagen K, Danemark

    Publié dans Swissreg le 26.02.2010

  6. 15 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  7. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

DuPont Nutrition Biosciences ApS

Langebrogade 1 P.O. Box 17, 1001 Copenhagen K, DK

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

VASLIN, Sophie

F-92210 Saint-Cloud, FR

LYOTHIER, Arnaud

F-93300 Aubervilliers, FR

GORON, Eric

CH-8280 Kreuzlingen

DELPRATO, François

F-95310 Saint-Ouen l'Aumone, FR

COUTANT, Antoine

Singapore 259394, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.