SCHRAUBKAPPE FÜR EINEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP1222116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1222116
- Numéro de demande
- EP00982956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2000
- Publié
- 17 juil. 2002
- Délivré
- 24 mars 2004
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19949688 15.10.1999
- Demande PCT
- PCT/DE2000/003512 06.10.2000
- Publication PCT
- WO2001/026973 19.04.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 13 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Inventeur
KNEER, Roland
82490 Farchant, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.