SCHRAUBKAPPE FÜR EINEN BEHÄLTER

Brevet européen · EP1222116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1222116
Numéro de demande
EP00982956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2000
Publié
17 juil. 2002
Délivré
24 mars 2004
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 19949688 15.10.1999
Demande PCT
PCT/DE2000/003512 06.10.2000
Publication PCT
WO2001/026973 19.04.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 13 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  3. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Inventeur

KNEER, Roland

82490 Farchant, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.